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Marques déposées par la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED
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ARTISAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN
COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED, une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
97664764
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTISAN

Déposée le 20 février 1997 par la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN »

Le déposant est la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED domicilié(e) Whitefriars Avenue, Wealdstone, Harrow, Middlesex HA3 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : REEVES , OILBAR , (Marque figurative) , CIRRUS , , SCEPTRE , COTMAN , WINSOR & NEWTON , WINSOR AND NEWTON , DRYAD


COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED, une société de droit anglais - Whitefriars Avenue, Wealdstone, Harrow, Middlesex HA3 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329099 - Publication au BOPI 2001-08-27

Publication - Publication au BOPI 1997-13

Republication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Peintures (autres que les peintures isolantes), vernis (autres que pour l'isolation), lacques (peintures), emaux pour la peinture; matières colorantes et tinctoriales pour la décoration et les artistes (et à l'exclusion des matières colorantes et tinctoriales pour les vêtements et textiles ménagers, et des produits de beauté à usage personnel); resines naturelles à l'état brut. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papeterie; instruments d'écriture et de dessin; crayons; plumes à écrire et à dessin; stylos à bille; stylos à écrire; crayons de couleur; gommes à effacer, taille-crayons; boîtes de peinture à huile et à I'eau pour écoliers et artistes; brosses (pinceaux) pour la peinture à l'eau et à l'huile; palettes pour peintres; chevalets, toiles, tableaux et planches pour la peinture et le dessin; matériel pour les artistes; produits de l'imprimerie, publications et livres; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); argile, pâtes et matériaux composites pour le modelage

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.